Directive sur les frais d’accueil du MSSC

Le programme Passeport autorise le remboursement des menues dépenses (frais de repas et de transport par exemple) des travailleuses/travailleurs de soutien qui accompagnent les bénéficiaires (veuillez noter que le coût des repas du bénéficiaire n’est pas considéré comme une dépense admissible par le MSSC).

Pour déterminer les dépenses admissibles des travailleuses/travailleurs de soutien, le ministère des Services sociaux et communautaires recommande toutefois aux bénéficiaires du programme Passeport de consulter la Directive sur les frais de déplacement, de repas et d’accueil et d’utiliser les montants maximums établis pour les frais de déplacement et de repas des employés du gouvernement de l’Ontario.

Voir la page 22 de la Directive concernant les taux par kilomètre suggérés et la page 30 pour les taux s’appliquant aux repas (à noter que le reste de la Directive ne s’applique pas au programme Passeport).